Mentions PDF Imprimer Envoyer

Mentions légales

EDITEUR
SARL BADEAUD

Responsable de la publication : M. Franck BADEAUD.

Inscription à la CNIL et Protection des données personnelles : Numéro d’inscription Studyrama à la CNIL : en cours
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : SARL BADEAUD -Les Sicaudières - route de Nantes - 79300 BRESSUIRE

Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Forums de discussion et Dépôt de petites annonces

L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.

Les forums ne doivent être utilisés que de manière non-commerciale. L’utilisateur n’est pas autorisé, sauf accord express de Sarl BADEAUD, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds.

Sarl BADEAUD se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (lettre aux rédacteurs ou article, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par Sarl BADEAUD

. L’utilisateur garantit également que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.

Hébergeur : 1and1 -ALINEA CONSEIL ( Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir )